Les conditions générales de vente
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Vendeur :
Karima GUEMAR
29 route de Lattes
34470 Pérols (FRANCE)
tel: 07 62 67 62 30
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Commandes :
Après validation de la commande, le client reçoit un message de confirmation à l’adresse e-mail donnée. Ce message contient le numéro de commande qui doit être mentionné à chaque échange.
La commande ne devient définitive qu'à réception du paiement.
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Nature des oeuvres vendues :
Toutes les peintures abstraites à vendre sur le site sont proposées par l’artiste Karima GUEMAR enregistrée à la maison des artistes sous le numéro : 851 583 807 00017 .
Ce statut donne droit aux entreprises à une déduction fiscale. L’acquisition d’une œuvre d’art ne donne aucun droit de représentation, de distribution ou de reproduction à son acheteur. Seul l’artiste Karima GUEMAR conserve son droit à sa création. Toute utilisation du visuel des œuvres doit faire l’objet d’une demande d’autorisation préalable.
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Moyens de paiement :
- Carte bancaire
- Paypal
- Mandat cash
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Sécurité des paiements :
Toutes les transactions par carte de crédit sont effectuées sur PayPal, offrant et assurant un système de paiement entièrement sécurisé. Votre page d’entrée de renseignements bancaires est cryptée, de sorte que vos coordonnées bancaires ne peuvent pas être interceptées. Vos coordonnées bancaires (numéro de carte, date d’expiration et cryptogramme) ne sont pas communiquées à Karima GUEMAR.
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Expéditions et livraisons :
La livraison sera effectuée à l’adresse de livraison indiquée dans les 7 jours ouvrables.
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Conditions de retour :
Conformément à l’article L121-20 du code de consommation, vous disposez d’un délai de retrait de 15 jours. Pendant cette période, vous pouvez retourner le travail (le coût des frais de retour sera à vos frais). Le remboursement sera effectué dans les 15 jours suivant la réception de l'oeuvre.
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Responsabilités et garanties :
Ce contrat est régi par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.